Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUD-OUEST ET COMPAGNIE
Mr CONSTIAUX GÉRARD
CONSTIAUX CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
92429264
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2012

Présentation de la marque SUD-OUEST ET COMPAGNIE

Déposée le 3 août 1992 par monsieur CONSTIAUX GÉRARD et CONSTIAUX CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD-OUEST ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Les déposants sont monsieur CONSTIAUX GÉRARD domicilié(e) 18 Rue du LUNAIN,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France et CONSTIAUX CHRISTIANE domicilié(e) 18 Rue du LUNAIN,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CONSTIAUX GÉRARD domicilié(e) 18 Rue du Lunain,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France.

La marque SUD-OUEST ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD-OUEST ET COMPAGNIE est expirée depuis le 3 août 2012.

CONSTIAUX GÉRARD a également déposé les autres marques suivantes : SUD-OUEST ET CIE LE BISTROT DU SUD-OUEST A PARIS


Mr CONSTIAUX GÉRARD - 18 Rue du LUNAIN,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France

CONSTIAUX CHRISTIANE - 18 Rue du LUNAIN,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France


M. CONSTIAUX GÉRARD - 18 Rue du Lunain,75014 PARIS (dossier no 2225528) - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 12 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484926 - Publication au BOPI 2008-11-12

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225528 - Publication au BOPI 2002-07-31

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Restauration